Gérer les contrats dans les projets

1. Le rôle du contrat dans le projet

Le contrat comme outil de pilotage, de communication et de sécurisation.
Les différents types de contrats : prestations de service, sous-traitance, partenariat, licence, etc.
Les principes juridiques essentiels : consentement, responsabilité, obligation de moyens/résultat.
Étude de cas : analyser la structure d’un contrat de projet.

2. Identifier les clauses clés et leurs implications

Les clauses essentielles : objet, durée, conditions de paiement, confidentialité, propriété intellectuelle.
Les clauses sensibles : pénalités, garanties, résiliation, force majeure.
Les engagements de performance et indicateurs de suivi.
Atelier pratique : repérer les points de vigilance dans un contrat existant.

3. Le rôle du chef de projet dans la gestion contractuelle

Interface entre opérationnel, juridique et client.
Anticiper les risques contractuels dès la phase de cadrage.
Comment faire vivre le contrat tout au long du projet.
Cas concret : comment formaliser un avenant ou une évolution contractuelle.

4. Assurer le suivi opérationnel du contrat

Les outils et indicateurs de suivi contractuel.
Gérer les écarts entre engagement contractuel et réalité du projet.
Le reporting contractuel : fréquence, contenu, indicateurs.
Simulation : revue de contrat et gestion des écarts.

5. Gérer les litiges et prévenir les dérives

Identifier les signaux faibles de dérive contractuelle.
Les bonnes pratiques de communication avec le client ou le prestataire.
Comment documenter et formaliser un désaccord.
La médiation et les alternatives à la procédure juridique.

6. Clôturer un contrat et capitaliser

Les étapes de la clôture contractuelle : livrables, facturation, levée de réserves.
La vérification de la conformité des obligations réciproques.
Le retour d’expérience contractuel (REX) : capitaliser pour les futurs projets.
Atelier : construire une check-list de clôture contractuelle.